Formalités Maroc

Formalités administratives au Maroc

Oujda

 

1. Passeport international:

Si vous voulez voyager au Maroc dans le cadre du RDP, vous devez avoir un passeport international valide (livret rouge). Une carte d’identité ne suffit pas. Le passeport doit toujours être valide 3 mois au moins et vous avez besoin d’espace pour 2 cachets.

2. Maroc: 1 passeport = 1 véhicule:

Lorsque vous entrez au Maroc avec un véhicule, ce véhicule est automatiquement enregistré sur votre passeport. Vous ne pouvez quitter le pays, qu’avec ce même véhicule. Entrer via Nador en voiture, mais rentrer en Europe en avion et faire ramener la voiture par quelqu’un d’autre n’est pas possible!

De plus, vous ne pouvez apporter qu’un véhicule par personne et par passeport. Si vous venez au rallye avec une camionnette et une moto , vous devrez être au moins 2 personnes dans le véhicule. La camionnette sera alors enregistrée sur le passeport de l’un; la moto sur le passeport de l’autre. Si vous voulez transporter plus d’un véhicule et que vous n’avez pas assez de chauffeurs, vous devez être en possession d’un Carnet ATA.

3.Procuration:

Toute personne qui se présente à la frontière marocaine avec un véhicule qui n’est pas enregistré en son nom personnel doit être en mesure de présenter une « procuration ». C’est un document écrit par le propriétaire réel du véhicule (comme indiqué sur le certificat d’immatriculation du véhicule), qui autorise explicitement une autre personne à apporter temporairement son véhicule  au Maroc et à l’utiliser dans le cadre du rallye.

Ce document doit également être validé à la mairie avec la signature ou le cachet du maire ou d’un autre mandataire (ou d’un notaire). Cette validation est en fait une « vérification de la signature » par laquelle il est vérifié que le signataire est également le propriétaire légal du véhicule. Le propriétaire doit donc se présenter personnellement à la mairie, avec l’autorisation dûment complétée, sa carte d’identité et le certificat d’immatriculation.

Si ce n’est pas une personne, mais une société qui est le propriétaire légal du véhicule, l’un des propriétaires statutaires doit enregistrer, en plus des documents mentionnés ci-dessus, également les statuts de la société dans lesquels son nom apparaît.

Joignez-le complété et estampillé aux les documents d’origine de votre véhicule .

Cette procuration n’est pas nécessaire si le véhicule est repris sur un carnet ATA.

4.Douanes Marocaines : document D16-TER

Si vous emmenez un véhicule au Maroc selon le principe du passeport = 1 véhicule, et si ce véhicule est une moto, un quad, une voiture, un camping-car ou une camionnette (pas un camion!), Vous devez présenter un document D16. remplis. C’est un document pour « l’importation temporaire de petits véhicules dans le cadre du tourisme ». De nos jours, vous pouvez remplir un tel document en ligne et le télécharger sur le site de la douane marocaine.  lien: http://www.douane.gov.ma/web/guest/D16ter#http://www.douane.gov.ma/d16ter

5. Le Carnet ATA :

Toute personne souhaitant entrer au Maroc avec un camion (y compris un camion de course) doit impérativement être en possession d’un Carnet ATA. Sur le Carnet, le camion lui-même doit être renseigné ainsi que les marchandises transportées, y compris les motos, les quads, les voitures, les boîtes de vitesses de réserve, le compresseur, les accessoires, etc. Si les véhicules transportés sont sur le Carnet le conducteur du camion peut apporter un nombre de véhicules virtuellement illimité au Maroc. Vous pouvez demander un Carnet ATA auprès de la Chambre de Commerce. Avant de quitter votre pays, inscrivez-vous auprès d’un bureau de douane local qui vérifie les marchandises et tamponnera le carnet pour la première fois.

 
 
 
 
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